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DÉCRET

CONGREGATIO PRO INSTITUTIS VITAE CONSECRATAE

ET SOCIETATIBUS VITAE APOSTOLICAE

 


Les Instituts religieux suivants

« Soeurs de Notre-Dame Auxiliatrice », de droit pontifical (diocèse de Montpellier) ; « Soeurs de l'Immaculée Conception», de droit diocésain (diocèse de Chambéry) ;
« Soeurs de Notre-Dame du Fief», de droit diocésain (diocèse de Lille) ;
« Soeurs de la Présentation de Marie », droit diocésain (diocèse de Saint-Claude) ; « Soeurs de la Sainte Enfance de Marie », de droit diocésain (diocèse de Nancy);
« Soeurs de Saint Roch », de droit diocésain (diocèse de Viviers) ;
« Soeurs de la Compassion de Marie», de droit diocésain (diocèse de Besançon),

après avoir obtenu le vote favorable de chacun des Chapitres Généraux et celui de leurs membres respectifs, ont demandé au Siège Apostolique de s'unir entre eux pour former un seul Institut religieux.


La Congrégation pour les Instituts de vie consacrée et les Sociétés de vie apostolique, après avoir examiné attentivement ladite requête et avoir pris aussi en considération le vote favorable des Évêques concernés, par le présent Décret, approuve et confirme l'union entre les sept Instituts religieux, pour former un seul Institut religieux, dénommé « Soeurs de l'Alliance», et le déclare de droit pontifical, avec siège principal dans l'archidiocèse de Besançon.


Toutes les Soeurs des sept Instituts religieux restent dans leur condition juridique actuelle et, donc, il n'est pas nécessaire qu'elles refassent leur profession religieuse.


Les biens mobiliers et immobiliers des Instituts passent au nouvel Institut des
« Soeurs de l'Alliance», en tenant compte de l'accord stipulé précédemment.


Au cas où les sept Instituts posséderaient des pieuses fondations celles-ci continueraient d'être exécutées, selon la volonté des donateurs.


Le premier Chapitre général du nouvel Institut religieux sera préparé et convoqué par le Révérend Père Michel Dortel-Claudot, S.J., Assistant Religieux, selon les normes prescrites dans le texte dit « Texte sur le Chapitre Spécial ». Ce même Père Assistant présidera le Chapitre jusqu'à l'élection de Ia première Supérieure générale, laquelle élection sera présidée par l'Archevêque de Besançon. Le Chapitre se déroulera en tenant compte du même « Texte sur le Chapitre Spécial».

Jusqu'à l'approbation du texte des Constitutions du nouvel Institut religieux, la Formation initiale et le Gouvernement seront régis par les prescriptions indiquées dans les textes dits « Texte sur la formation » et «Clauses Transitoires». Pour ce qui concerne la manière de vivre leur vie consacrée, les sours pourront jouir des textes rassemblés dans le document intitulé « Projet de vie ».

 

Nonobstant toutes choses contraires.


Donné au Vatican, le 1er novembre 2002, en la Solennité de la Toussaint.

 

Eduardo Card. Martinez Somalo
Préfet

Piergiorgio Silvano Nesti, C.P.
Secrétaire

 


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